ORCANTA
Présentation de la marque ORCANTA
Déposée le 6 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ROUAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORCANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORCANTA arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.
ROUAFI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324948 - Publication au BOPI 2006-10-10
Inscription le 21 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415608 - Publication au BOPI 2005-07-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2016 n°2628450 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-22